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Commission Chamberland : les métadonnées peuvent en dire beaucoup aux policiers

Les métadonnées, dont celles que peut obtenir la police à partir de registres de téléphones cellulaires, peuvent être « plus précieuses et plus importantes » pour une enquête que le contenu précis d'une communication, ont expliqué des experts mercredi à la commission Chamberland.

Un texte de François Messier

La commission enquête précisément sur l’obtention par le Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) et la Sûreté du Québec (SQ) des registres téléphoniques de plusieurs journalistes québécois de La Presse, de Radio-Canada et du Journal de Montréal.

Ces métadonnées sont des informations que laissent notamment tous les appareils qui sont connectés à des réseaux de communication. Pour les téléphones cellulaires, par exemple, elles révèlent les numéros de téléphone entrants et sortants, la date et l’heure des appels, les antennes-relais qui ont permis d’acheminer l’appel, etc.

Ces métadonnées ont d’abord une utilité technique, a rappelé mercredi Benoît Dupont, professeur de criminologie à l’Université de Montréal et détenteur de la Chaire de recherche du Canada en cybersécurité. Mais les policiers et les services de renseignement ont compris depuis longtemps qu’elles constituent aussi un « outil privilégié d’enquête et de surveillance de masse ».

La collecte et l’analyse de ces métadonnées permettent notamment « de connecter les points entre les activités de suspects impliqués dans des enquêtes criminelles, permettant de reconstituer et d’extrapoler à partir de schémas de communications les réseaux de collaboration entre ces individus suspects ou entre des individus ciblés », a-t-il expliqué.

L’intérêt des policiers et des services de renseignement pour ces métadonnées augmente en outre de plus en plus dans la mesure où il « est devenu beaucoup plus facile avec les progrès réalisés […] ces dernières années, en termes de puissance de calcul et de coût réduit de stockage de l’information, de pouvoir les traiter de façon complètement automatisée et en temps réel ».

Des données de relevés d’appels peuvent par exemple être intégrées dans des logiciels de visualisation qui permettent de « reconstituer des réseaux d’individus qui sont en contact les uns avec les autres », voire de déceler dans ce lot des « individus qui sont dignes d’intérêt ».

Le professeur Dupont a cité les conclusions d’un groupe de travail mis sur pied par l’ex-président Obama dans la foulée de l’affaire Snowden. Selon lui, il est « discutable », voire « trompeur » de prétendre que l’obtention de métadonnées est moins intrusive que l’obtention d’une communication en bonne et due forme.

« Dans une certaine mesure, les métadonnées peuvent quasiment permettre d’en apprendre plus sur une personne que le contenu de ces communications », a-t-il poursuivi en relatant les conclusions de ce groupe d’experts.

Une fois réunis avec d’autres renseignements, obtenus par exemple à partir de médias sociaux ou d’autres plateformes, ces « détails en apparence insignifiants » sur une personne peuvent donner des indications sur « ses déplacements, ses habitudes de vie, ses intérêts, ainsi que la nature et la structure de son réseau social ».

Plus tôt en matinée, Patricia Kosseim, avocate principale du Commissariat à la vie privée du Canada, avait également dit que les métadonnées étaient « tout aussi importantes et révélatrices que la communication elle-même », en se basant sur de récentes déclarations d’un responsable du gouvernement britannique.

« Donc, c’est d’une valeur très significative, qui ne va qu’augmenter avec les technologies d’analyse qui deviennent de plus en plus puissantes, et la quantité massive de données qui deviennent de plus en plus disponibles », a-t-elle conclu à ce sujet.

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