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Deuxième journée de délibérations sans verdict au procès pour terrorisme de deux ex-cégepiens

Le jury poursuivra ses délibérations dimanche pour une troisième journée, puisqu'il n'est pas encore parvenu à un verdict au procès pour terrorisme des ex-étudiants du collège de Maisonneuve, Sabrine Djermane et El Mahdi Jamali, au palais de justice de Montréal.

Un texte de Geneviève Garon

Le jury a posé une seule question jusqu'à maintenant. Samedi, il a demandé la définition juridique du mot « sciemment ».

Jeudi, le juge de la Cour supérieure Marc David l'avait mentionné à plusieurs reprises dans ses directives pour guider les jurés dans leurs délibérations.

Le mot « sciemment » est aussi mentionné dans le Code criminel sous le premier chef d'accusation auquel le couple fait face. L'article 83.18 (1) stipule : « Est coupable d'un acte criminel passible d'un emprisonnement maximal de dix ans quiconque, sciemment, participe à une activité d'un groupe terroriste, ou y contribue, directement ou non, dans le but d'accroître la capacité de tout groupe terroriste de se livrer à une activité terroriste ou de la faciliter ».

Après discussion avec les avocats des deux parties, en début d'après-midi samedi, il a été convenu de fournir la définition suivante : « Consciemment, d'une manière consciente ou en toute connaissance de cause ».

Les jurés ont soigneusement noté ces indications et sont retournés délibérer.

Sabrine Djermane, 21 ans, et El Mahdi Jamali, 20 ans, sont accusés d'avoir voulu quitter le Canada en vue de commettre un acte terroriste à l'étranger, de possession de substances explosives et d'avoir commis un acte au profit ou sous la direction d'un groupe terroriste.

Les onze jurés ont entamé leurs délibérations en toute fin de journée jeudi et sont séquestrés depuis.

Le procès a commencé il y a plus de trois mois.

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