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Le recours à l'isolement varie beaucoup d'un pénitencier à l'autre

Certains pénitenciers canadiens ont recours à l'isolement cellulaire plus souvent et pour de plus longues durées que des institutions semblables ailleurs au Canada, révèle une enquête de CBC.

Un texte de Christianne Hacault

Même si, de manière générale, le recours à l'isolement dans les pénitenciers est en déclin, son utilisation varie grandement d'une institution à l'autre.

Par exemple, l'établissement de Donnacona, au Québec, a recours à l'isolement cellulaire presque trois fois plus souvent que l'établissement d'Edmonton, malgré le fait que les deux sont des institutions à sécurité maximale pour hommes.

C'est l'établissement à sécurité maximale de l'Atlantique, situé à Renous, au Nouveau-Brunswick, où la durée moyenne d'isolement était la plus élevée en 2015-16 : les détenus placés en isolement dans ce pénitencier y sont restés 51 jours en moyenne, contre 31 jours au pénitencier d'Edmonton.

À l'heure actuelle, la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition encadre l'utilisation de deux types d'isolement : l'isolement disciplinaire et l'isolement préventif. L'isolement disciplinaire est une sanction à caractère punitif dont la durée maximale est de 30 jours. Ce genre d'isolement est imposé aux délinquants qui ont été accusés et reconnus coupables d'une infraction disciplinaire grave.

En revanche, l'isolement préventif - qui englobe la vaste majorité des cas d'isolement dans les pénitenciers - est une tactique qui sert à séparer le détenu de la population générale pour « assurer la sécurité d'une personne ou du pénitencier » et peut se prolonger indéfiniment. Le pouvoir décisionnel pour ce genre d'isolement repose entre les mains du directeur de prison.

Selon des experts, le manque d'uniformité constaté dans l'analyse de CBC est révélateur de graves lacunes dans les lois qui encadrent l'utilisation de l'isolement préventif.

« Au lieu d'avoir de strictes règles avec un système de surveillance externe, nous avons une zone grise où la loi permet à la culture locale d'un pénitencier - c'est-à-dire les facteurs idiosyncrasiques comme la personne qui se trouve à la tête de l'institution et les défis auxquels le pénitencier fait face - de déterminer comment cet outil est utilisé », dit Lisa Kerr, professeure adjointe à l'école de droit de l'Université Queen's.

Le directeur général pour le Service correctionnel du Canada, Nick Fabiano, rejette l'idée que les pouvoirs discrétionnaires accordés aux directeurs des institutions carcérales soient à l'origine des importantes variations dans l'utilisation de l'isolement cellulaire.

« Il se peut que ce soit le résultat des différences entre les populations, dit Nick Fabiano. Dans certains de nos pénitenciers à sécurité maximale, nous logeons plusieurs populations incompatibles, comme les gangs de rue. »

Il dit aussi que, dans certains pénitenciers, l'isolement est une des seules options qui permet de régler rapidement des questions liées à la sécurité. « Parfois, il n'y a pas de solution alternative [à l'isolement] pour assurer la sécurité d'un individu. »

Selon les informations de Jacques Marcoux, CBC News

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