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Les coûts de la modernisation du passeport canadien explosent

Un autre projet fédéral en matière de technologies de l'information a du plomb dans l'aile. Cette fois, le problème touche un système visant à accroître la vitesse et à réduire les coûts de la production de passeports.

Un texte de Dean Beeby, CBC

L’initiative de modernisation du Programme de passeport, lancée en 2014, a dépassé ses prévisions budgétaires d’au moins 75 millions de dollars et accuse un sérieux retard.

« Dès le départ, la complexité a été sous-estimée », souligne un document interne qui mentionne une série de retards et reculs de l’ambitieux plan de modernisation.

« La capacité et l’expertise de gestion du projet étaient insuffisantes par rapport à la complexité et l’ampleur de l’initiative. »

Le document, qui date de janvier 2017, et dont la CBC a obtenu copie en vertu des dispositions de la Loi sur l’accès à l’information, indique que les premiers tests du nouveau système ont en fait prolongé les délais de traitement, plutôt que de les raccourcir comme prévu, en plus de permettre la dissémination des informations personnelles des Canadiens.

Ce raté lié aux passeports s’ajoute aux défaillances du système de paie Phénix, à la difficile tentative de transformation du système de courriel et au projet Canada.ca comme autant de démarches en matière de technologies de l’information dont a hérité le gouvernement libéral fédéral, et qui accumulent les retards et les dépassements budgétaires.

Contrairement aux trois autres initiatives, toutefois, les frais que les Canadiens paient directement pour obtenir leur passeport serviront à assumer les coûts de la modernisation, plutôt qu’à alimenter les revenus fiscaux de l’État.

Cela est dû au fait que les frais associés aux passeports sont bien plus élevés que les coûts de production de ces documents, et que les surplus peuvent servir à améliorer le traitement des demandes, y compris le projet de modernisation et ses dépassements de coûts.

Renouvellements en ligne

Le projet des passeports a d’abord reçu le feu vert en décembre 2013, avec un budget de 101,2 millions de dollars répartis sur cinq ans. Il visait entre autres à permettre aux Canadiens de déposer une demande en ligne pour le renouvellement de leur passeport.

Le système doit être complètement fonctionnel d’ici juin 2018.

Toutefois, Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada, qui gère le bureau des passeports depuis juillet 2013, soutient maintenant que la modernisation entraînera des coûts minimaux de 176 millions de dollars, une hausse de 75 % jusqu’à présent. De plus, le ministère soutient que l’échéancier prévu ne sera pas respecté en raison de divers délais.

« Le calendrier du projet fait l’objet d’une révision et les activités prévues sont modifiées pour se dérouler à des dates ultérieures », lit-on dans un rapport.

CBC News a déjà fait état du premier test raté du nouveau système, lancé le 9 mai 2015, lors duquel au moins 1500 passeports fabriqués couraient le risque de faire l’objet de fraude ou de modifications.

L’essai en question a été effectué malgré des avertissements lancés par certains responsables, selon qui il existait d’importants risques en matière de sécurité.

À l’été 2015, le ministère a suspendu l’utilisation du nouveau système, aux prises avec des centaines de bogues.

Selon les responsables, aucun des 1500 passeports problématiques n’a été remis à un citoyen.

Un audit interne des premières étapes de l’initiative a mis au jour une série de problèmes, y compris l’absence d’un contrôle des coûts.

« L’évaluation n’a pas tenu compte des dépenses par rapport aux activités prévues au budget », mentionne le rapport d’audit publié en février 2016, ajoutant par ailleurs que ce même projet « ne comprenait pas de plan pour les mesures de sécurité ».

En 2013, le coût d’un nouveau passeport valide pendant cinq ans était de 120 $, par rapport à 87 $ précédemment, et le ministère a commencé à offrir un passeport d’une durée de 10 ans pour la somme de 160 $.

Les revenus perçus dépassent actuellement très largement les dépenses. Le Programme de passeport a ainsi généré des surplus qui ont atteint 253 millions de dollars en 2015-2016, la plus récente année pour laquelle des données sont disponibles.

Baisse marquée des revenus?

Puisque davantage de Canadiens optent pour des passeports d'une durée de 10 ans, le ministère s’attend à ce que les revenus baissent de façon marquée à partir de l’an prochain, alors que moins de gens auront besoin de faire renouveler ce document officiel.

Le Programme commencera à piger dans ses surplus après l’an prochain pour éviter un déficit, mais les dépassements de coûts liés à la modernisation augmenteront la pression fiscale.

C'est un peu le contraire de ce qui était prévu au départ, soit que le projet de modernisation des passeports permette de réduire considérablement les frais de production et qu'il aide ainsi Immigration et Citoyenneté à traverser des années de vaches maigres, de 2018 à 2023, en raison de la popularité du passeport de 10 ans.

« On croyait que la modernisation du système et des façons de faire entraînerait rapidement des gains d’efficacité, et que des économies pourraient être réalisées pendant la baisse prévue du nombre de demandes », lit-on dans un rapport caviardé du 23 décembre 2016.

Selon ce document, le ministère emploie le nouveau système pour publier deux autres types de documents (des certificats d’identité et des titres de voyage pour réfugiés), ainsi qu’un « petit volume de passeports ordinaires », et ce, uniquement à des fins de tests.

Le rapport note par ailleurs que le « système informatique et technologique actuellement en service approche de la fin de sa vie utile ».

Une porte-parole du ministère n’a pas répondu aux questions de CBC à propos des problèmes du programme de modernisation.

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