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Prêtres pédophiles : le diocèse de Bathurst débouté

Un juge donne en partie raison à la compagnie d'assurance Aviva Canada dans son litige contre le diocèse de Bathurst relativement au scandale des prêtres pédophiles.

Radio-Canada a appris que la compagnie d'assurance ne devra donc pas rembourser tout ce qui a été payé dans le processus de conciliation et les dommages punitifs que le diocèse lui demandait.

Toutefois, le juge ne s'est pas prononcé sur les réclamation de victimes qui ont choisi de faire leur propres poursuites de manières individuelles. À moins d'une entente à l'amiable, les deux parties devront retourner en cour pour le reste des procédure.

« La décision vient tout juste de sortir. Je n'ai pas encore eu le temps de la lire au complet. Je ne ferai aucun commentaire avant d'en avoir discuté avec ma cliente », a déclaré l'avocat d'Aviva, Me Charles LeBlond.

Dans sa décision de 55 pages, le juge de la Cour du Banc de la Reine Stephen J. McNally conclut qu'Aviva Canada n'a pas agi de façon malicieuse en rejetant la réclamation.

Le diocèse réclamait la somme de 7 millions de dollars à son assureur dans le dossier des prêtres pédophiles. Le diocèse de Bathurst poursuivait la compagnie d'assurances qui refusait de le dédommager pour les indemnités versées aux victimes.

Nous avons tenté d'obtenir des commentaires du diocèse de Bathurst, en vain. Le porte-parole Wesley Wade dit ne pas avoir pris connaissance du jugement. L'entreprise refusait de payer, parce que le diocèse, d'après elle, a protégé les prêtres pédophiles et a plutôt voulu camoufler leurs actes.

L'entreprise refusait de payer, parce que le diocèse, d'après elle, a protégé les prêtres pédophiles et a plutôt voulu camoufler leurs actes.

Durant le procès, la cour a souvent entendu Charles LeBlond dire que l'Église n'avait rien fait pour empêcher que des agressions sexuelles soient commises.

Le scandale des prêtres pédophiles a coûté 7 millions de dollars au diocèse. L'avocat du diocèse a fait de nouveaux calculs en tenant compte du plafond prévu par chaque police d'assurance pour les réclamations. À la suite de cet exercice, le diocèse réclame environ 3,3 millions de dollars en plus des frais juridiques.

À la fin du procès, en décembre 2015, le juge McNally a reconnu que l'exercice avait été difficile et qu'il prendra le temps nécessaire avant de rendre une décision. Cela aura pris 10 mois avant d'avoir la décision.

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