Retour

Une réduction de la taxe scolaire envisageable sur la Côte-Nord?

Le projet d'harmonisation des taux de taxes scolaires par région du gouvernement Couillard pourrait avoir des conséquences importantes pour les contribuables de la Côte-Nord.

Un texte de François Robert

Si les intentions annoncées se confirment, tous ceux qui reçoivent des comptes de taxes scolaires sur la Côte-Nord verraient le taux ramené au plus bas, soit celui de la Commission scolaire du Fer.

Une rencontre de travail a eu lieu la semaine dernière avec les ministres des Finances et de l’Éducation où cette intention gouvernementale a été discutée avec les directions des commissions scolaires, mais c’est seulement lors du dépôt du projet de loi que l’on sera en mesure de confirmer le tout.

Pour les contribuables des autres commissions scolaires, par exemple ceux qui habitent sur le territoire desservi par la Commission scolaire de la Moyenne-Côte-Nord, le gain serait appréciable, souligne son directeur général, Marius Richard.

À part celui de la Commission scolaire du Fer dont le taux de taxe scolaire est 23,9 cents du 100 dollars d'évaluation, les autres taux se situent autour de 30 cents du 100 dollars d'évaluation, indique Marius Richard. Ce qui fait, par exemple, que pour les propriétaires qui résident sur le territoire de la Commission scolaire de la Moyenne Côte-Nord où le taux était à 31 cents, un gain appréciable est à prévoir si la réforme va de l'avant.

Faire bénéficier l'ensemble des contribuables

Afin que tous puissent bénéficier d'une réduction de leur facture de taxes scolaires, le gouvernement songerait aussi à offrir une exonération partielle pour les propriétaires du territoire de la Commission scolaire du Fer.

Ainsi, un propriétaire pourrait voir le premier 25 000 $ d’évaluation exclu du calcul de la facture de taxe, illustre le directeur général de la Commission scolaire du Fer, Lucien Maltais.

Les détails devraient être connus lors du dépôt du projet de loi vers la fin de cette semaine.

Compenser le manque à gagner

À la sortie de la rencontre avec les directions des commissions scolaires, le ministre de l'Éducation Sébastien Proulx a confirmé que le gouvernement avait prévu dédommager les commissions scolaires pour le manque à gagner engendré par ces réductions de taxes scolaires pour de nombreux propriétaires.

Plus d'articles

Commentaires