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Vote par correspondance : un ovni dans le monde municipal

Bien que le vote par correspondance soit permis aux élections provinciales depuis de nombreuses années pour ceux qui vivent temporairement hors de la province, ce n'est pas nécessairement le cas au scrutin municipal.

Un texte de Joane Bérubé

Lors du scrutin municipal de 2013, le vote par correspondance a été autorisé pour la première fois dans le petit village de Sainte-Madeleine-de-Rivière-Madeleine qui compte de nombreux villégiateurs parmi ses contribuables.

Sur une liste électorale qui comptait un peu plus de 300 électeurs, environ 25 % étaient au final des électeurs non inscrits.

Selon le président des élections de Sainte-Madeleine-de-Rivière-Madeleine, Vital Côté, environ 15 % d’entre eux se sont alors prévalus de leur droit de vote.

Avec un taux de participation national aux deux derniers scrutins municipaux d'à peine 50 %, la participation citoyenne lors des scrutins municipaux demeure un enjeu.

Même s'il peut être laborieux, voire quasi impossible d’exercer son droit de vote lorsqu’il faut se présenter en personne à des centaines de kilomètres de sa résidence principale, il ne semble pas y avoir beaucoup d'appétit municipal pour le vote par correspondance.

Beaucoup d'appelés, peu d'élus

Par exemple, avec Sainte-Madeleine-de-Rivière-Madeleine, les seuls contribuables non résidents qui ont cette possibilité dans tout le secteur de la Haute-Gaspésie sont ceux des territoires non organisés lors de l’élection du préfet de la MRC.

Les plus importantes municipalités de la Gaspésie comme Gaspé, Carleton-sur-Mer, Percé, New Richmond, Bonaventure et Sainte-Anne-des-Monts ne permettent pas non plus ce mode de votation.

Aux Îles-de-la-Madeleine où pourtant environ 22 % des propriétaires d’immeubles sont des non-résidents, la possibilité n’existe pas non plus.

Un Montréalais qui possède une maison aux Îles-de-la-Madeleine et qui y paie des taxes devra faire le voyage aux Îles s’il veut se prévaloir de son droit de vote.

Cette situation est loin d’être particulière à la région Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine, mais il est impossible d’en évaluer l’ampleur à l’échelle du Québec.

Le ministère des Affaires municipales, qui reçoit pourtant les demandes des municipalités, indique qu’il ne dispose pas de données exhaustives sur le sujet et qu'il n'existe aucune liste des municipalités du Québec qui autorisent le vote par correspondance.

Un intérêt?

Le greffier et président des élections de la municipalité des Îles-de-la-Madeleine, Jean-Yves Lebreux, souligne par contre que les demandes d’information sur le vote par correspondance sont plutôt rares.

D’ailleurs, pour être inscrits et être habilités à voter, les non-résidents doivent nécessairement remplir un formulaire et le renvoyer au président des élections avant le dépôt de la liste électorale. Dans la plupart des municipalités, peu de non-domiciliés vont retourner leur formulaire.

Aux Îles-de-la-Madeleine, par exemple, sur une liste électorale d’environ 10 500 noms, seuls 75 électeurs non domiciliés sont inscrits.

Le président des élections à la MRC de Rocher-Percé, Mario Grenier, explique que le vote par correspondance commande de nouvelles procédures pas toujours simples à mettre en place, ce qui constitue souvent le principal frein à son déploiement.

M. Grenier raconte que la question s’est posée récemment lors de la dernière élection à la préfecture de la MRC de Rocher-Percé organisée en février 2016 à la suite du départ de Diane Lebouthillier. Plusieurs personnes, rapporte Mario Grenier, étaient alors en Floride et auraient aimé voter.

L’exemple de Sainte-Madeleine-de-Rivière-Madeleine

Élu au scrutin de 2013, le maire de Sainte-Madeleine-de-Rivière-Madeleine, Joël Côté, estime que ce vote doit être considéré même si cela change la manière de communiquer avec ses électeurs.

« Les non-résidents, pour la majorité, sont là l’été », souligne le maire sortant. Cette année, il a mis à profit la belle saison pour rencontrer les villégiateurs afin de les informer de son intention de se représenter. « Il faut être prêt plus tôt, précise Joël Côté, même si le programme électoral n’est présenté qu’à partir du 7 octobre. »

Le maire sortant estime que le vote des non-résidents est aussi plus rationnel. « Est-ce qu’il y a eu des bons coups, des mauvais coups, les différents enjeux, si cela les rejoint », précise M. Côté.

Les réseaux sociaux sont aussi des outils que le maire sortant entend utiliser pour joindre tous les électeurs, résidents et non résidents.

Une réflexion à venir

Le président d'élections de la MRC de Rocher-Percé, Mario Grenier, croit qu’une réflexion sur les moyens de favoriser une meilleure participation des non-résidents devra être faite dans les prochaines années. « Avec tout ce qui se passe dans les médias sociaux et avec la venue d’Internet, relève-t-il, les gens s’intéressent de plus en plus à ce qui se passe dans les territoires où ils ont une résidence. »

Au Bas-Saint-Laurent, à Métis-sur-Mer, où le vote par correspondance est permis depuis 2009, le président d’élections, Stéphane Marcheterre, indique par contre qu’il s’agit d’une procédure de plus, mais comme le vote est informatisé, le tout se déroule relativement simplement, assure M. Marcheterre. Sa liste électorale comporte 574 électeurs dont 102 sont des propriétaires non résidents. La majorité vote par correspondance, indique le président d'élections.

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