Retour

Existe-t-il une communauté métisse historique, identifiable et distincte installée dans le sud du Témiscamingue ?

C'est une épineuse tâche. Au palais de justice de Rouyn-Noranda, dans le cadre du procès de M. Michel Tremblay, la cour devra déterminer si une communauté métisse historique, identifiable et distincte existe ou a bel et bien existé dans le sud du Témiscamingue. L'homme est accusé d'avoir commis 48 constats d'infractions en vertu de la loi sur la conservation de la faune, de la loi sur l'aménagement durable du territoire forestier et de la loi sur les forêts.

Avec les informations de Guillaume Rivest

La couronne a invité l'historien Jérôme Morneau comme expert-témoin afin de tracer l'histoire de Témiscamingue. Les procureurs souhaitent convaincre le juge qu'il n'existe pas de communauté métisse historique dans le sud du Témiscamingue.

L'historien a parlé de la traite des fourrures, de la venue de l'industrie forestière et des premiers efforts de colonisation au Témiscamingue afin de faire la preuve qu'aucun groupe métis d'importance n'était présent dans la région depuis l'arrivée des premiers Européens en Amérique.

La défense en désaccord

La défense a choisi de ne pas contre-interroger le témoin au courant de l'après-midi. En désaccord avec les faits historiques présentés par Jérôme Morneau, les avocats de Michel Tremblay feront témoigner leur propre expert vendredi.

Pour que Michel Tremblay puisse disposer de droits ancestraux au Témiscamingue, la défense doit non seulement prouver l'existence d'une communauté métisse, mais elle doit prouver que cette communauté était présente sur le territoire avant la période de « mainmise », c'est-à-dire, avant que le gouvernement n'ait réellement le contrôle dans la région.

Il s'agit de l'une des conditions à remplir tel que définit par l'arrêt Powley, jugement de la Cour suprême de 2003 qui précise les droits ancestraux des métis.

De nombreux experts seront appelés à témoigner dans les prochains jours et le procès devrait s'étaler sur six semaines.

Plus d'articles

Commentaires

Vidéo du jour


Une caméra de sécurité montre quelque chose d'extraordinaire





Rabais de la semaine