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Fin d'un bras de fer juridique entre Archéo-08 et la succession de son ancien patron

Un bras de fer juridique qui opposait Archéo-08 à la succession de l'archéologue Marc Côté vient de prendre fin. Le juge Jocelyn Geoffroy de la Cour supérieure condamne Archéo-08 à payer plus de 1200 dollars à la succession de Marc Côté.

D'après les informations de Claude Bouchard

En juin 2015. Archéo-08 a déposé une requête contre la succession de son ancien directeur général pour un montant de 93 000 dollars. L'organisme lui reprochait, entre autres, d'avoir utilisé deux cartes de crédit pour des fins personnelles.

La succession de Marc Côté a nié la majorité des faits allégués par Archéo-08. Elle a répliqué en réclamant des semaines de vacances non payées, des congés maladie monnayables et de l'entreposage de matériel pour un montant amendé de 96 000 dollars.

Décision du tribunal

Dans sa décision du 31 juillet 2017, le juge Jocelyn Geoffroy donne raison à la veuve de Marc Côté, qui a qualifié la poursuite de « complètement farfelue ».

La Cour a toutefois accordé des montants aux deux parties.

Le tribunal a reconnu que la succession de Marc Côté devait 3955 dollars à Archéo-08, dont 2555 dollars pour des dépenses personnelles faites sur les cartes de crédit. Pour la première carte, le juge a tenu à souligner que la réclamation n'était pas acceptée sur la base de la fraude ou de la malhonnêteté.

Il poursuit en expliquant « qu'il y avait tout lieu de croire que le décès de Marc Côté l'avait empêché de mettre de l'ordre dans ses affaires ».

Pour la seconde carte, le juge note que « l'explication la plus plausible est qu'effectivement Marc Côté utilisait cette carte à des fins personnelles, mais [que] ce n'est pas Archéo-08 qui en effectuait les paiements ».

De son côté, la succession de Marc Côté obtient 5190 dollars pour des semaines de vacances non payées et pour de l'entreposage.

Au final, Archéo-08 doit donc payer près de 1235 dollars à la succession de Marc Côté.

La succession de Marc Côté est satisfaite du jugement.

Pour sa part, Archéo-08 n'a pas voulu commenter.

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