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La Commission Viens veut en apprendre davantage sur la justice d'itinérance à Montréal

Après avoir effectué une pause de deux semaines, les audiences de la Commission d'enquête Écoute, réconciliation et progrès ont repris aujourd'hui à Val-d'Or.

Un texte d’Émélie Rivard-BoudreauLe coordonnateur du Programme d'accompagnement en justice d'itinérance à la cour municipale de Montréal, Nicolas Mercier-Lamarche, est venu décrire son programme qui allège les sentences des contrevenants itinérants.Le sujet a particulièrement attiré l'attention de la cour municipale de Val-d'Or.En septembre, le président de la commission, Jacques Viens, avait recommandé l'implantation d'un Programme d'accompagnement en justice d'itinérance à Val-d'Or. Le coordonnateur de ce programme à la cour municipale de Montréal, Nicolas Mercier-Lamarche, a donc été invité à présenter son modèle.« Il va avoir une discussion non pas autour de l'infraction criminelle, mais vraiment autour des démarches de réinsertion et, à la fin, le retrait des accusations, et le juge va remettre un certificat pour manifester sa détermination, son dévouement et son courage d'avoir accompli ses démarches, de le féliciter d'avoir complété le programme PAJIQ », a-t-il témoigné.

Soutenir les personnes en situation d’itinéranceÀ Montréal, la cour municipale est associée à la Clinique Droit Devant, un organisme communautaire, qui a pour mission d'accompagner les personnes en situation d'itinérance dans leurs procédures judiciaires.Elle les accompagne, entre autres, à monter un plan d'intégration. S'il est bien suivi, il peut alléger les personnes de leurs peines et même les affranchir des accusations auxquelles elles font face devant la cour municipale.

La collaboration avec la cinique Droit devant est essentielle selon Nicolas Mercier-Lamarche.

« Le milieu communautaire a une approche beaucoup plus sociale, ce qui fait que, je pense, pour une clientèle itinérante, qu’il faut travailler avec le milieu communautaire", a-t-il mentionné devant le commissaire Jacques Viens.Un modèle inspirant pour la cour municipale de Val-d'OrDepuis la fin septembre, la cour municipale de Val-d'Or a suspendu l'emprisonnement des contrevenants pour l'accumulation de leurs amendes impayées, du moins d'une durée indéterminée, le temps que soit créé, à Val-d'Or ou dans la région, un organisme qui offre un modèle alternatif de justice, justement comme le PAJIQ.

Crayon à la main, le procureur aux poursuites municipales à la Ville de Val-d'Or, Sylvain Labranche, était attentif lors du témoignage de Nicolas Mercier-Lamarche.

Il souhaite s'inspirer du modèle, mais il ne pourra pas l'implanter tel quel.

« Nos réalités sont un petit peu différentes, tient-il à préciser. À la cour municipale de Montréal, ils ont beaucoup de procureurs, il y a beaucoup de personnes qui sont en charge de l'administration de ces dossiers-là. Nous, si on allait de l'avant avec un programme du genre, il faudrait le faire à échelle réduite, ce qui emmène un certain nombre d'ajustements », soutient M. Labranche.

Le Centre d'amitié autochtone de Val-d'Or et le Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) de l'Abitibi-Témiscamingue travaillent actuellement sur ce type de projet.

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