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Terrain contaminé : un long litige à prévoir entre la Ville et Centre commercial Rimouski

L'entreprise Centre commercial Rimouski, qui poursuit la Ville de Rimouski au sujet d'un terrain contaminé, prévient que les procédures devant les tribunaux risquent d'être « longues et coûteuses ».

L’entreprise n’a pas l’intention de retirer sa poursuite contre la Ville de Rimouski, malgré la mise en demeure envoyée par la Ville le mois dernier.

Un porte-parole de la compagnie, Stéphane Perrault, soutient que la poursuite intentée par Centre commercial Rimouski n’est pas frivole, contrairement à ce que soutient la Ville.

« On a une preuve béton, solide, comme quoi la Ville était au courant qu’il y avait un dépotoir à cet endroit-là, et c’est elle qui a supervisé les travaux. On a des procès-verbaux de la Ville qui le démontrent », martèle M. Perreault.

On considère qu’on a un dossier béton et on n’a pas l’intention de reculer. […] Chose certaine, on s’embarque dans un processus judiciaire qui peut être long et couteux.

Stéphane Perrault, porte-parole de l’entreprise Centre commercial Rimouski

Un ancien dépotoir au cœur du litige

Le litige porte sur des terrains, situés sur le boulevard René-Lepage Est, que la Ville a achetés à l’entreprise Centre commercial Rimouski. La Ville en avait fait l’acquisition pour les revendre à différents promoteurs, dont le groupe Riôtel, qui souhaite y construire un hôtel.

Centre commercial Rimouski s’était engagée à décontaminer les terrains avant de les céder à la Ville. Dans sa poursuite, engagée en décembre, l’entreprise allègue que la Ville savait que ces terrains avaient autrefois servi de dépotoir et lui a caché l’ampleur du problème.

En janvier, la Ville a répliqué par une mise en demeure enjoignant la compagnie de retirer sa poursuite, qualifiée de « frivole ».

La Ville mandate ses avocats

La Ville de Rimouski a mandaté ses avocats pour freiner la poursuite engagée par la compagnie. Pour le maire, Marc Parent, il s'agit d'une poursuite injustifiée, car le vendeur était au courant de l'état du terrain qu'il devait décontaminer avant la vente.

« Il y a vraiment plusieurs rapports d’études qui avaient été demandés par les propriétaires qui démontraient clairement la présence de contaminants : des pneus, du plastique, plusieurs substances. Ils le savaient », explique M. Parent.

On leur a offert de décontaminer pour eux, ils ont refusé, prétextant qu’ils pouvaient le faire à un coût moindre. C’est une mauvaise décision d’affaires de leur part.

Marc Parent, maire de Rimouski

La Ville espère qu'un tribunal tranchera rapidement en sa faveur.

D’après les informations de Denis Leduc.

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