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CSAD : les anciens dirigeants poursuivis pour 5,6 M$ répliquent

La Commission scolaire du Chemin-du-Roy et ses anciens dirigeants visés par la mégapoursuite de 5,6 millions de dollars dans la saga du Complexe sportif Alphonse-Desjardins (CSAD) s'adonnent à un véritable bras de fer.

Un texte de Sarah Désilets-Rousseau

Des procédures judiciaires ont été intentées en avril par la Commission scolaire et le Complexe multidisciplinaire les Estacades. Elles visent quatre anciens dirigeants et une firme de vérificateurs qui ont été impliqués dans le dossier du CSAD, à Trois-Rivières.

La Commission scolaire affirme vouloir récupérer les sommes versées sur la base de mauvaises informations sur les états financiers du projet. Selon elle, les mauvaises informations leur auraient été volontairement transmises par les anciens dirigeants.

Dans les documents déposés, la Commission scolaire fait état de malversations, de tromperies et d'abus de confiance de la part des anciens dirigeants.

Requête des ex-dirigeants

Deux d’entre eux ont décidé de répliquer. Michel Morin et Michel Montembeault ont déposé une requête contre le cabinet d'avocats Morency, qui représente la Commission scolaire du Chemin-du-Roy dans cette affaire.

Ils souhaitaient que le cabinet ne puisse plus représenter la Commission scolaire, invoquant un conflit d'intérêts.

Apparence de conflit d'intérêts

Le juge Daniel Dumais leur a donné raison. Le 1er décembre dernier, il a accueilli leur requête en concluant à une apparence de conflit d'intérêts sérieuse.

Michel Morin et Michel Montembeault ont travaillé étroitement avec les avocats du cabinet Morency dans le cadre d'un autre dossier judiciaire lié au CSAD, pendant qu'ils étaient encore en fonction à la Commission scolaire.

La Commission scolaire a jusqu'au 13 janvier pour se trouver de nouveaux représentants. Elle souhaite toutefois conserver ses avocats et faire renverser la décision.

Le 20 décembre dernier, elle a déposé un avis d'appel et une requête pour permission d'en appeler de la décision. La Commission scolaire du Chemin-du-Roy invoque notamment que le juge Daniel Dumais aurait pris une décision prématurée et que l'apparence de conflit d'intérêts n'est pas prouvée.

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