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Chauffer au bois à Montréal : ce que vous devez savoir

Avec son nouveau règlement qu'elle a adopté, la Ville de Montréal cible surtout les propriétaires de vieux appareils au bois polluants, mais elle permet aussi à ceux qui n'ont pas de poêle ni de foyer au bois d'en installer un, ce qui était interdit depuis 2009. Propriétaires, voici ce que vous devez savoir en huit questions et réponses.

Un texte d'Éric Larouche

1. Qui est visé par ce règlement?

L'ensemble des propriétaires à Montréal, surtout ceux qui se chauffent déjà au bois. Sur l'île, environ 85 000 résidences sont munies d'un foyer ou d'un poêle à bois, dont près de 50 500 dans les 19 arrondissements de la Ville.

Les propriétaires avec des installations au propane, au gaz naturel et aux granules ne sont pas visés par ce règlement. Le secteur commercial, les pizzerias ou les commerces de bagels par exemple, est aussi exclu.

2. Qu'est-ce que ça change maintenant?

Le règlement a été adopté le lundi 17 août 2015. Tous les propriétaires de foyer ou de poêle à bois auront 120 jours pour remplir un formulaire afin de déclarer l'existence de leurs installations auprès de la Ville. S'ils ne le font pas, ils sont passibles d'amendes.

De plus, lors des journées de smog, ils ne pourront plus chauffer au bois, conformément à l'article 6 du règlement. Lors d'une panne de plus de trois heures, l'utilisation de foyer ou de poêle au bois lorsqu'un avis de smog est en vigueur sur l'île de Montréal est cependant autorisée.

Les propriétaires qui n'ont pas de poêle ni de foyer au bois pourront maintenant en installer un si l'appareil émet moins de 2,5 grammes par heure (g/h) de particules fines dans l'atmosphère.

3. Qu'est-ce qui change bientôt?

D'ici le 1er octobre 2018, les foyers ou poêles à bois ne devront pas émettre plus de 2,5 g/h de particules fines. À partir de cette date, les propriétaires d'installations de chauffage au bois non conformes devront les remplacer ou les rendre moins polluantes. Ces travaux peuvent coûter jusqu'à 4000 $.

Les propriétaires de poêles ou foyers au bois pourront aussi décider de cesser de les utiliser après le 1er octobre 2018. Ils pourront le faire seulement en cas de pannes de 3 heures et plus et si leur appareil est en bon état.

4. Quelles sont les solutions de rechange?

Ceux qui veulent se départir de leur foyer au bois peuvent opter pour un foyer au gaz ou encore un foyer électrique. Le règlement municipal de la Ville de Montréal autorise aussi les foyers aux granules.

5. Quels dangers pour la santé?

Les foyers émettent des particules fines qui réduisent la qualité de l'air et qui sont cancérigènes, d'après l'Organisation mondiale de la santé (OMS).

Selon le directeur de la santé publique de Montréal, les polluants générés par le chauffage résidentiel au bois au contribué au smog hivernal pendant un total de 87 jours au cours des cinq dernières années. Les enfants, les personnes souffrant de maladies pulmonaires chroniques et les personnes âgées sont les plus vulnérables aux effets néfastes de cette fumée.

6. Quelles pénalités sont prévues pour les contrevenants?

Le règlement de la Ville de Montréal prévoit une amende de 100 $ à 500 $ pour la première infraction d'un citoyen. L'amende peut atteindre 1000 $ pour une première récidive et passer à 2000 $ pour les récidives subséquentes.

7. Quels changements la Ville a-t-elle faits à son projet de règlement?

La Ville prévoyait à l'origine interdire à partir de 2020 les appareils au bois qui émettaient plus de 1,3 g/h de particules fines. La limite a plutôt été établie à 2,5 g/h, comme l'a recommandé la Commission permanente sur l'eau, l'environnement, le développement durable et les grands parcs.

Une autre proposition retenue : donner 120 jours aux propriétaires pour déclarer leurs installations au bois plutôt que 60 jours.

Par contre, la Ville n'a pas retenu la recommandation d'interdire dès octobre 2016 les foyers et poêles au bois polluants, préférant donner aux propriétaires deux ans de plus.

8. Que font les autres villes?

Montréal est la première ville au Québec à adopter un tel règlement au sujet des foyers et poêles à bois, mais d'autres villes comme Beaconsfield, Dollard-Des-Ormeaux, Hampstead, Pointe-Claire et Sainte-Anne-de-Bellevue ont aussi des règlements pour encadrer le chauffage au bois.

Ailleurs dans le monde, des limites existent aussi pour contrôler les émissions. Des restrictions sont en vigueur notamment à Londres, à Paris, en Suisse et en Californie.

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