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L'École alternative Rose-des-Vents obtient gain de cause... pour un an

Le projet éducatif de l'École primaire Rose-des-Vents, qui consiste à regrouper des enfants d'âges différents dans une même classe, se voit accorder un sursis d'un an à la suite d'une décision rendue par le Tribunal administratif du travail (TAT), mardi.

Dans son jugement, le juge administratif Jean Paquette affirme que l'Alliance des professeurs de Montréal, syndicat affilié à la Fédération autonome de l'enseignement, « a agi de manière arbitraire et discriminatoire à l'égard des plaignants ».

Le 10 avril dernier, le syndicat avait décidé de ne pas renouveler l'entente avec la Commission scolaire de Montréal (CSDM) qui permettait d'établir des groupes de trois niveaux d'âge scolaire à l'École Rose-des-Vents, située dans l'arrondissement de Rosemont-La Petite-Patrie.

L’Alliance affirme que de telles classes entraînent une surcharge de travail pour ses membres. Le syndicat ajoute que la convention collective permet de regrouper seulement deux niveaux dans une même classe, et qu’une dérogation comme celle de Rose-des-Vents affaiblit son rapport de force face à l’employeur.

Le 1er mai, un groupe de 12 enseignants a déposé une plainte contre l'Alliance des professeurs de Montréal, alléguant que le syndicat contrevenait ainsi à son devoir de juste représentation.

Ils ont obtenu gain de cause, mais la décision du Tribunal entraîne le renouvellement de l'entente seulement pour l'année scolaire 2017-2018.

Une école « qui ressemble à la famille et à la société »

Les enseignants de l'École Rose-des-Vents espèrent maintenant obtenir l'ajout d'une clause à la convention collective qui aura pour effet d'exempter de manière permanente les écoles alternatives des règles de formation des groupes.

Malgré son caractère provisoire, cette victoire devant le Tribunal soulage enseignants, élèves et parents de Rose-des-Vents.

« On voulait une école qui ressemble beaucoup à la famille, à la société. Où les enfants entre eux pouvaient être des tuteurs, pouvaient s'entraider », explique Caroline Tardif, qui enseigne depuis 25 ans dans cet établissement.

Un modèle jusque-là « toléré » par le syndicat

L'École Rose-des-Vents poursuit depuis 30 ans son projet éducatif. Mais aux yeux du syndicat, ce modèle pédagogique particulier ne respecte pas la convention collective nationale. En 2009, l'Alliance des professeurs avait refusé la création d'un groupe à quatre niveaux dans cette école de Rosemont et avait indiqué que les groupes à trois niveaux « pourraient être tolérés » pour l'année 2009-2010.

Par la suite, le syndicat a donné son accord à la formation de classes combinées lorsque cette situation s'est présentée à l'École Rose-des-Vents.

Mais en 2017, l'Alliance des professeurs a refusé de donner le feu vert aux classes multiâges regroupant trois niveaux.

Le syndicat n'a pas fait ses devoirs, dit le juge

Selon le juge administratif, « le syndicat n'a jamais avisé ni l'employeur ni les plaignants que l'année scolaire 2016-2017 était la dernière pour laquelle des groupes à trois niveaux seraient acceptés ».

Le juge Paquette souligne aussi que « le syndicat n'a pas respecté son engagement envers les plaignants de tenir une table de travail pour réfléchir sur les solutions ».

Enfin, il reproche à l'Alliance des professeurs de Montréal de ne pas avoir analysé la situation particulière des plaignants ainsi que le modèle pédagogique de l'école Rose-des-Vents, qui nécessite des groupes de trois niveaux, avant de mettre un terme à une situation qui dure depuis 1986.

« Le syndicat n'a aucun motif raisonnable pour ne plus faire valoir et représenter les intérêts légitimes des plaignants », écrit le juge du Tribunal administratif du travail.

La rentrée scolaire est prévue lundi prochain à la CSDM. La direction de l'École Rose-des-Vents assure qu'elle sera en mesure d'accueillir les enfants dans des classes à trois niveaux.

Avec les informations de Sébastien Desrosiers et de Jacques Bissonnet

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