Une chicane de clôture entre la Ville de Sainte-Adèle et un de ses citoyens prend des dimensions vertigineuses. La petite municipalité des Laurentides et Marc Lupien ont englouti plus de 4 millions de dollars en frais d'avocats dans une saga judiciaire qui dure depuis 14 ans. Des citoyens, et même le curé de la paroisse, cherchent à dénouer le conflit.

Un texte d’Émilie Dubreuil

« Bonjour Mme Dubreuil. Je suis un résident de Sainte-Adèle et il faut absolument que je vous parle d’une histoire. Notre curé mène en ce moment une bataille contre la Municipalité pour que cesse une saga judiciaire qui a coûté jusqu’à maintenant 2 millions et demi de dollars à la Ville. En gros, elle se chicane avec le propriétaire du terrain où se trouve la croix de Sainte-Adèle à propos de l’emplacement du droit de passage pour aller y changer les ampoules. »

Au bout du fil, un retraité de Sainte-Adèle. Il désire rester anonyme, mais souhaite qu’un journaliste s’intéresse à cette chicane qui a pris une ampleur impressionnante, compte tenu du fait que Sainte-Adèle ne compte que 12 000 habitants.

Un chemin de croix, un curé impliqué, de la bisbille, le tout à Sainte-Adèle. Parfois, dit-on, la réalité a le don de s’inspirer de la fiction. D’ailleurs, le curé André Daoust qui me reçoit au presbytère dès le lendemain de ce téléphone intrigant, me dit d'emblée : « Ce que je vais vous raconter là, c’est une très mauvaise histoire des Pays d’en haut ».

Alors, tentons de résumer ce que les journaux locaux ont baptisé « La saga de la croix ». Une histoire byzantine à souhait. À la fois simple, une querelle est une querelle, et extrêmement compliquée, dans la mesure où cette querelle a généré de nombreux recours devant tous les échelons de l’appareil judiciaire.

Le chemin de la croix devient un calvaire

En 1927, la Ville de Sainte-Adèle hérite d’une croix qui était destinée au Mont-Royal, mais qui se révèle trop petite. On choisit, à l’époque, de l’installer sur le plus haut sommet de la région, le Sommet Bleu.

Au début des années 2000, Marc Lupien et son épouse achètent le terrain où se trouve la croix. Selon un acte de servitude datant de 1970, la Ville possède sur ce terrain un droit de passage qui permet aux employés municipaux d’aller y changer les ampoules et d’entretenir le système de télémétrie qu’on y a installé. Sur le terrain des Lupien, on trouve aussi un petit réservoir d’eau potable qui appartient à la Ville et auquel celle-ci veut avoir accès en tout temps.

Les droits de passage vers la croix et le réservoir constituent le nœud gordien du litige.

En substance, Marc Lupien ne veut pas que les employés de la Ville emploient la servitude traditionnelle. Il condamne même ce sentier.

« J’ai investi au moins 80 000 $ de mes poches pour faire construire ce beau chemin-là pour aller à la croix », dit-il en regardant ce qui est devenu, un peu, son chemin de croix. Car, la Ville l’a poursuivi à ce sujet et elle a gagné au terme d’un procès de 18 jours qui s’est tenu en 2014 devant la Cour supérieure du Québec. Le juge Michel Delorme ordonne alors aux Lupien de rétrocéder le passage traditionnel.

Marc Lupien s’obstine, ce qui lui vaut une poursuite de la Ville pour outrage au tribunal, mais le juge Jean-Yves Lalonde déclare cette fois les Lupien non coupables. La Ville a porté cette décision en appel. Marc Lupien, de son côté, a déposé une requête en rejet de cette demande d’appel.

Au-delà du chemin de la discorde

Selon M. Lupien, le conflit avec la Ville a commencé au moment où il a fait construire sa maison au début des années 2000. Un fonctionnaire municipal lui aurait demandé un pot-de-vin et lui aurait dit que, s'il refusait, il aurait des ennuis. « Je lui ai dit non et je lui ai dit de ne plus jamais remettre les pieds chez moi. Mais, le moins qu’on puisse dire, c’est qu’il a tenu parole », dit-il, ironique.

Il est impossible de savoir si ce chapitre initial s'est vraiment déroulé de la sorte, mais c’est ce qu’il a déclaré devant la Cour à plusieurs reprises, car, outre la dissension au sujet du chemin de la croix, une panoplie de recours sont venus s’ajouter au dossier.

Dans sa grande maison qu’il nous fait visiter, Marc Lupien nous guide vers une immense pièce remplie de papiers, qui aurait plu à l’imaginaire d’un Kafka. « Cet endroit est entièrement consacré au litige avec [la Ville de] Sainte-Adèle », précise-t-il.

Parmi ces recours, une poursuite de Marc Lupien contre trois policiers de la Ville qu’il accuse de l’avoir arrêté sans motif raisonnable. Il va gagner ce procès.

Dans un jugement éloquent, le juge Jean-Yves Lalonde écrit : « Cette saga judiciaire dure depuis 11 ans. Chaque événement donne lieu à la démesure de part et d’autre, et Lupien y accorde une importance gigantesque. Lupien est convaincu que son arrestation est le résultat d’un vaste complot [...] la preuve ne permet pas de conclure à ce vaste complot. Nous sommes tout au plus en présence d’un antagonisme inflationnaire, nourri par l’acrimonie et la haine que se vouent les deux parties. »

Une médiation SVP!

Marc Lupien nous a dit avoir dépensé plus d’un million et demi de dollars dans son litige avec la Ville. De son côté, la Ville aurait englouti autour de deux millions et demi de dollars dans la bisbille.

En 2014, le curé André Daoust prend connaissance de l’affaire et décide de fonder un comité de citoyens qui se consacrera à faire cesser l’affrontement qu’il estime être du gaspillage de fonds publics et le résultat d’un acharnement injustifié de la Municipalité contre un citoyen.

Des membres de ce comité ont contacté le ministère des Affaires municipales pour leur demander d’intervenir. La Ville a fait la même chose. Si bien que la Commission des affaires municipales a dépêché un médiateur au dossier.

Ce qui explique que jamais Saint-Adèle ne nous a donné d’entrevue officielle. « On souhaite une médiation, nous a dit la mairesse, et cela exige de la discrétion. »

Or, cette affaire risque de continuer à faire du bruit dans les Pays d’en haut, puisqu’un citoyen a décidé de déposer cette semaine au palais de justice de Saint-Jérôme une demande d’autorisation en vue d’intenter un recours collectif contre la Ville de Sainte-Adèle alléguant une mauvaise gestion des fonds publics dans cette affaire.

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