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Moins de propos interdits au conseil municipal de Montréal

Non seulement le port de la cravate ne sera plus obligatoire pour les hommes, au conseil municipal de Montréal, mais les élus auront désormais un peu plus de latitude pour s'exprimer. La liste des « propos et tournures non parlementaires », donc interdits, passe de plus de 300 mots et expressions à environ 230.

Un texte de Bernard Barbeau

De plus, la liste, qui sera déposée à la prochaine séance du conseil, les 28 et 29 mai, comporte maintenant une catégorisation précisant la raison pour laquelle les propos sont prohibés. Ainsi, ils le sont parce qu’ils relèvent de l’insulte ou de l’accusation, ou encore parce qu’ils reviennent à prétendre que quelqu’un ment.

La liste du conseil municipal s’inspire fortement de celle de l’Assemblée nationale. Elle empêche par exemple les élus de se qualifier entre eux de minables, d’hypocrites ou de grossiers personnages.

En poste depuis l'automne, Mme Wong n'a cependant elle-même mis aucun terme à l'Index, jusqu'à maintenant.

Ses prédécesseurs en ont interdit une vingtaine au total.

Mais la vaste majorité des termes bannis l'ont été en réaction à leur emploi à l'Assemblée nationale du Québec.

C’est en mars 2017 que les élus avaient entrepris d’étudier la question des propos non parlementaires. La Commission de la présidence du conseil avait décidé de poursuivre l’exercice après l’élection de novembre, qui a vu Projet Montréal prendre le pouvoir.

Le fruit de ces travaux est résumé dans un rapport rendu public cette semaine sur le site de la Ville de Montréal. Et le Règlement sur la procédure d’assemblée et les règles de régie interne du conseil municipal s’en trouve modifié.

« La proposition du Bureau de la présidence du conseil visait à faciliter l’utilisation et la mise à jour de la liste pour référence, en y retirant d’abord environ 70 entrées, principalement des termes prononcés par des députés de l’Assemblée nationale, puis en regroupant les mots de même famille pour éviter la multiplication des entrées et, finalement, en catégorisant les entrées », indique le document.

L’objectif demeure de « favoriser des échanges sereins et harmonieux », indique le rapport.

« Il importe à la présidente [Cathy Wong] que les échanges en salle du conseil municipal soient empreints de déférence, notamment en raison du respect mutuel qui doit exister entre les membres du conseil municipal et de l’image que les membres du conseil souhaitent projeter à la population », précise-t-il encore.

Le document souligne également que « l’état actuel du droit veut que les personnes membres des conseils municipaux ne bénéficient pas de l’immunité parlementaire […] contrairement aux membres de l’Assemblée nationale du Québec et du Parlement du Canada » et que « par conséquent, toute insinuation ou propos non fondé est sujet à poursuite judiciaire ».

La cravate facultative

Il n'y a pas que les langues qui vont se délier au conseil. Les cravates aussi.

L’adoption d’une liste révisée des propos non parlementaires coïncide avec l’abandon du port obligatoire de la cravate, une règle non écrite, mais néanmoins appliquée avec rigueur par le prédécesseur de Mme Wong à titre de président du conseil, Frantz Benjamin.

Le document Usages et coutumes du conseil municipal de Montréal indique qu’« il est recommandé aux membres du conseil municipal d’opter pour la tenue de ville, ou pour tout ensemble de vêtements y étant apparenté, puisqu’il s’agit de la tenue vestimentaire la plus appropriée au contexte des séances du conseil municipal de la métropole du Québec ».

« Le port des vêtements traditionnels et des costumes nationaux est permis », mentionne-t-il aussi.

« J’ai le désir de moderniser le conseil municipal », avait déjà noté Cathy Wong.

Avec des informations de Benoît Chapdelaine

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