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Montréal resserre ses règles sur le chauffage au bois

La Ville de Montréal veut interdire l'utilisation des poêles et foyers au bois non certifiés dès le 1er octobre 2018, afin de réduire la pollution de l'air. Le nouveau règlement sur les combustibles solides doit être adopté par le conseil municipal le 17 août prochain.

Tous les poêles et les foyers conçus pour brûler des bûches de bois, des bûches écologiques ou du charbon seront interdits, sauf s'ils font l'objet d'une certification confirmant qu'ils n'émettent pas plus de 2,5 g/h de particules fines dans l'atmosphère.

La Ville a pris cette décision afin d'améliorer la qualité de l'air et de réduire les effets nocifs de ces particules sur la santé ( aggravation de l'asthme, bronchite infantile, décès prématurés chez les personnes souffrant de maladies cardiaques ou respiratoires chroniques ).

La combustion est la deuxième source de pollution à particules fines à Montréal, après le transport, avec 700 tonnes d'émission de particules fines par année. Avec ces nouvelles mesures, la Ville estime que ces émissions seront réduites de 80 %.

La Ville avait tout d'abord prévu interdire ces appareils de chauffage en 2020, mais une commission spéciale avait souligné l'urgence de procéder dès 2016. Le responsable du développement durable, de l'environnement, des grands parcs et des espaces verts au comité exécutif de la Ville de Montréal, Réal Ménard, explique que la date butoir de 2018 a été choisie afin de s'arrimer à une décision similaire adoptée par l'Agence pour la protection de l'environnement des États-Unis ( EPA ).

Cette échéance laisse donc trois ans aux propriétaires pour remplacer leurs appareils non conformes au taux d'émission de 2,5 g/h, s'ils souhaitent utiliser leur foyer ou leur poêle au-delà du 1er octobre 2018.

Il y aurait 50 000 appareils de ce type à Montréal.

Les appareils dont la certification indique qu'ils n'émettent pas plus de 2,5 g/h de particules fines dans l'atmosphère et les appareils à granules certifiés EPA installés avant l'entrée en vigueur du présent règlement ne sont pas touchés par l'interdiction.

Changements immédiats

Les propriétaires d'appareils ou de foyers à bois ont 120 jours pour les déclarer à la Ville, dès l'adoption du règlement.

Le règlement prévoit par ailleurs une interdiction totale des appareils de chauffage durant les avertissements de smog, sauf en cas d'une panne d'électricité de plus de trois heures.

Dès son adoption, le règlement sera en vigueur dans les 19 arrondissements montréalais.

Les contrevenants s'exposeront à des amendes de 100 $ à 2000 $. Ce montant grimpe à 4000 $ pour les entreprises. Le règlement ne s'applique toutefois pas aux appareils utilisés pour la cuisson des aliments à des fins commerciales.

Réal Ménard soutient que des inspecteurs s'assureront du respect du règlement. Il maintient toutefois que pour l'instant, la Ville « n'est pas dans une logique de coercition ».

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