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Nouvelle victoire de Saint-Lambert contre Montréal et evenko

Les citoyens de Saint-Lambert peuvent encore espérer dormir sur leurs deux oreilles cet été. La Cour d'appel maintient la décision de la Cour supérieure qui autorise la municipalité de la Rive-Sud à demander une injonction permanente afin d'exiger une réduction du volume des concerts au parc Jean-Drapeau.

Un texte de Thomas Gerbet

La Ville de Montréal, le parc Jean-Drapeau et L'Aréna des Canadiens Inc. (propriétaire du promoteur de concerts evenko) faisaient appel d'une décision rendue le 19 janvier. La Cour avait donné raison à Saint-Lambert qui affirmait être victime d'une contravention à la Loi sur la qualité de l'environnement en subissant les effets d'un contaminant : le bruit.

« La Cour d'appel reconnait encore une fois, le bien-fondé du recours intenté », se réjouit Saint-Lambert dans un communiqué.

La décision ne signifie par pour autant la fin de la saga judiciaire, « bien au contraire », précise la municipalité de banlieue qui n'est pas du tout assurée d'obtenir que le niveau de bruit diminue.

Saint-Lambert appelle les parties adverses à négocier. Une rencontre est prévue avec evenko le 22 avril. En revanche, les discussions sont au point mort avec Montréal. 

Rappel des faits

Saint-Lambert souhaite que la justice impose une limite de 95 décibels sur les lieux du spectacle afin que la pression sonore aux résidences de ses citoyens ne dépasse pas 60 dB. Des niveaux de bruit de 108 dB ont déjà été enregistrés sur le parterre et de 68 dB à une résidence de Saint-Lambert.

La Municipalité de la Rive-Sud a comptabilisé environ 75 activités bruyantes lors de l'été (comme Osheaga, Heavy Montréal ou encore Île Soniq).

En juillet 2015, une première demande de Saint-Lambert, pour une injonction provisoire, avait été rejetée par la Cour supérieure. Le juge avait reconnu le préjudice de la municipalité de la Rive-Sud, mais avait conclu que les préjudices seraient encore plus élevés pour la Ville de Montréal, le parc et le promoteur des concerts.

Dans sa décision, la Cour supérieure estimait que la Ville de Montréal et evenko pouvaient subir un préjudice en raison des pertes économiques liées à une réduction du niveau sonore. Les avocats des défenderesses invoquaient des risques de perte d'image, de réputation et d'argent. Ils avaient notamment affirmé que des artistes pourraient refuser de se produire à Montréal si la puissance sonore sur scène n'était pas d'au moins 105 dB.

D'ici 2019, le parc Jean-Drapeau abritera un nouvel amphithéâtre naturel qui permettra d'accueillir jusqu'à 65 000 spectateurs. Toutes les parties espèrent que ce projet permettra de mettre en place des dispositions pour satisfaire tout le monde.

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