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Revenu Québec veut vendre les fusées de l'ex-DG du Cosmodôme

Le fraudeur Sylvain Bélair, ancien directeur général du Cosomodôme de Laval, pourrait devoir se défaire de sa vaste collection de maquettes de fusées ainsi que d'autres objets de valeur. Revenu Québec s'adresse aux tribunaux pour vendre les biens du prisonnier qui n'a toujours pas payé ses impôts.

Un texte de Geneviève Garon

Sylvain Bélair, 51 ans, purge actuellement une peine de trois ans de pénitencier. Il est emprisonné pour avoir orchestré une fraude à la Ponzi qui, de 2006 à 2009, a fait perdre 1,45 million de dollars à 46 personnes.

Le tribunal a aussi condamné l'ex-DG du Cosmodôme de Laval à payer une amende d'environ 1,5 million de dollars.

Il s'agit de l'une des peines les plus sévères obtenues par l'Autorité des marchés financiers (AMF).

Mais ce n'est pas tout. En 2015, Revenu Québec a estimé que Sylvain Bélair lui devait plus de 434 000 $ pour des revenus non déclarés entre 2006 et 2009.

Trente mois plus tard, le fisc s'impatiente pour obtenir la totalité de son dû. L'agence s'adresse maintenant à la Cour supérieure afin qu'elle « ordonne le délaissement forcé » d'une collection d'objets détenue par M. Bélair. Elle souhaite que cette collection soit vendue « aux enchères », peut-on lire dans le document judiciaire consulté par Radio-Canada au palais de justice de Montréal.

Ces pièces de valeur reflètent la passion de Sylvain Bélair pour le domaine spatial. Sa collection compte 19 maquettes de fusée, dont une reproduction d'Apollo 10 ainsi qu'une autre de la navette spatiale Discovery.

Revenu Québec souhaite aussi forcer l'ex-DG à se départir, entre autres, de son globe terrestre sur base de bois, d'une radio antique de marque Marconi, d'un télescope Celestron, d'un mannequin représentant le scaphandre Apollo II, d'un robot R2D2 miniature et de cadres vitrés à l'effigie de l'équipage d'Apollo II.

Aucune information au dossier ne permet d'évaluer la valeur totale de cette collection pour l'instant.

En juillet 2015, le fisc avait procédé à des saisies bancaires dans ce dossier en plus de prendre des hypothèques légales sur des propriétés. Sylvain Bélair a fait faillite trois mois plus tard.

Amende toujours impayée

« À ce jour-ci, aucune somme n'a été encaissée en rapport avec l'amende », affirme le responsable des communications au ministère de la justice, Paul-Jean Charest.

Sylvain Bélair n'a pas encore remboursé un sou de l'amende de 1,5 million imposée par le tribunal, le 25 septembre dernier. Il dispose de deux ans pour s'acquitter de sa dette auprès du Bureau de perception des amendes.

Collecter son dû est souvent un défi de taille pour l'AMF. « Au pénal, quand on poursuit, on se butte à un taux de remboursement de 10 à 15 % », explique le porte-parole Sylvain Théberge. Il est monnaie courante, selon lui, que les individus condamnés aient dilapidé l'argent obtenu frauduleusement, n'aient plus d'actifs et ne soient pas en mesure de payer l'amende.

« Mais le jugement du tribunal demeure », insiste Sylvain Théberge.

L'amende ne s'efface pas avec une faillite et plusieurs arrangements peuvent être pris avec un condamné, dont les paiements mensuels échelonnés sur de nombreuses années ou régler une partie de la dette avec des travaux communautaires.

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