Retour

Des citoyens d'Alfred-Plantagenet devant la CAMO

Une cinquantaine de citoyens de la Municipalité d'Alfred-Plantagenet dans l'Est ontarien, qui se battent contre une décision prise l'hiver dernier par la province, ont finalement eu un avant-goût de la Commission des affaires municipales de l'Ontario (CAMO) mercredi.

Un texte de Denis Babin

Ils ont assisté à une conférence préparatoire tenue par le tribunal administratif qui entend des litiges reliés à l'aménagement du territoire.

S'ils en sont rendus là aujourd'hui, c'est qu'une quinzaine d'entre eux, de même que leur Municipalité, ont décidé plus tôt cette année de contester des éléments du nouveau Plan officiel du gouvernement régional, les Comtés unis de Prescott et Russell (CUPR), devant la CAMO.

Cette conférence préparatoire a notamment servi à déterminer quelles seront les questions en litige discutées lors de l'audience, moment où les citoyens pourront faire valoir leurs arguments, essaieront de convaincre la CAMO de casser cette décision.

Des causes comme celle-là, la CAMO en a entendues 1,640 l'an dernier, 2,382 en 2014 et 2,203 en 2013.

« Le langage d'un avocat, le langage d'un urbaniste, ce n'est pas une chose avec laquelle on vient au monde. On ne peut pas être spécialiste dans tout, mais j'ai fait toutes les démarches que j'ai pu pour approcher ce processus-là de façon constructive », a confié Roch Cyr, l'un des appelants.

Heureusement pour les citoyens, le cadre à l'intérieur duquel la CAMO fonctionne est beaucoup moins rigide qu'un tribunal judiciaire.

« Il faut faire preuve de beaucoup de patience, de doigté et de respect à l'égard des citoyens », explique Me Alan Cohen, un avocat spécialisé en droit municipal qui représente un promoteur dans cette cause.

Essentiellement, les contestations du groupe de citoyens d'Alfred-Plantagenet découlent de l'identification, à l'intérieur du Plan officiel des CUPR, d'une ressource d'agrégats dans un secteur de la Municipalité où une compagnie, PB Paving and Landscaping, veut construire une usine d'asphalte.

L'exploitation de ce gisement d'agrégats fait partie du plan d'affaires du promoteur.

Mais beaucoup de résidents d'Alfred-Plantagenet sont d'avis qu'un tel projet est carrément incompatible avec la vision qu'ils ont de leur Municipalité. Parmi les raisons invoquées, il y a l'instabilité du sol environnant.

Une bonne partie du sous-sol de la Municipalité est traversée par un réseau de conduits souterrains, c'est-à-dire des formations « karstiques ». L'écoulement de l'eau crée des fissures à la surface.

« Nous sommes certains de pouvoir présenter une information solide, scientifique, qui va convaincre les gens de la CAMO que l'eau est très vulnérable à la contamination », a ajouté Madeleine Lemieux.

Ces citoyens d'Alfred-Plantagenet se retrouvent devant la Commission des affaires municipales de l'Ontario, alors que la province procède à un examen de l'organisme public.

Madeleine Lemieux a bien l'intention d'assister à l'assemblée publique à ce sujet qui aura lieu à Ottawa le 9 novembre prochain.

« Leur fonction, c'est de faciliter la participation citoyenne. Mais en pratique, c'est vraiment très lourd. Ce n'est pas accessible en raison du contenu. Ce n'est pas accessible non plus en raison des coûts. Ce n'est pas accessible en raison du temps que ça prend pour régler les litiges », croit-elle.

Justement, en raison de la complexité de leur dossier, les citoyens d'Alfred-Plantagenet devront vraisemblablement participer à une autre conférence préparatoire dont la date a été fixée au 27 avril prochain.

Quant à l'audience, elle aura lieu à l'automne 2017 et pourrait durer jusqu'à cinq semaines.

Plus d'articles

Vidéo du jour


Qu'est-ce qui se passe quand tu fais une détox de cellulaire?