Retour

Des opposants au projet Zibi essuient un second revers

Des opposants au projet immobilier Zibi, dont l'architecte Douglas Cardinal, viennent d'être déboutés par la Cour divisionnaire de l'Ontario. Cette dernière a refusé de donner au groupe l'autorisation de porter en appel deux décisions de la Commission des affaires municipales de l'Ontario (CAMO).

Les demandeurs alléguaient que la CAMO avait erré en rejetant leur plainte contre la Ville d'Ottawa. Cette plainte contestait la décision de la Municipalité de changer le zonage des terrains convoités par le promoteur de Zibi, le groupe Windmill, sous prétexte, entre autres, que le site est sacré pour les Premières Nations.

Or, le juge Charles T. Hackland de la Cour divisionnaire conclut que la Commission n'a pas commis d'erreur juridique lors de son étude de la plainte et qu'il n'y a donc pas matière à faire appel.

Il souligne notamment qu'il ne relève pas du rôle de la CAMO de se prononcer sur la question des titres ancestraux ou de reconnaître l'importance du site pour les Algonquins.

Un feu vert pour le début des travaux?

Selon les responsables de Windmill, ce jugement équivaut à un « feu vert » de la Cour divisionnaire pour que leur projet puisse aller de l'avant.

« Maintenant [...], ça nous permet d'avoir le zonage nécessaire pour commencer la construction sur le côté de l'Ontario », explique le chef de projet Darrell deGrandmont, en soulignant du même coup que la question est réglée depuis le début de l'année du côté gatinois.

Il ajoute que Windmill a dû informer les acheteurs de ses condos que le zonage était contesté devant les tribunaux.

Si les promoteurs de Zibi accueillent la décision de la Cour divisionnaire avec optimisme, l'avocat de M. Cardinal et des autres opposants n'exclut pas la possibilité de faire à nouveau appel.

Avec les informations de Kate Porter de CBC

Plus d'articles

Commentaires