Retour

Drogue au volant : les policiers ontariens pourront suspendre le permis

Les consommateurs de drogue en Ontario devront y penser à deux fois avant de prendre le volant. Les policiers de la province pourront suspendre, à partir du 2 octobre, le permis des automobilistes qui sont sous l'influence de la drogue.

Les conducteurs fautifs s'exposeront à une suspension allant de 3 à 90 jours, en vertu de nouvelles règles provinciales. Une pénalité de 180 $ est également prévue.

Le ministère des Transports de l'Ontario (MTO) indique que l'échec du test de sobriété conduira à la suspension immédiate du permis pour trois jours.

Une seconde infraction mènera pour sa part à une suspension de sept jours. Après un troisième incident, la suspension sera de 30 jours, et il en ira de même pour toutes les infractions successives.

Ces conséquences sont identiques à celles en vigueur en Ontario pour la conduite avec un taux d'alcoolémie allant de 50 mg à 80 mg d'alcool par 100 ml de sang, ce qui correspond à la « fourchette d'avertissement ». Un taux de 0.08 et plus constitue une infraction criminelle.

Les conducteurs sous l'effet de la drogue s'exposeront aussi à une possible suspension de 90 jours, après avoir subi des tests administrés par un expert au poste de police. À cette pénalité s'ajoutera la mise en fourrière de leur véhicule pour sept jours.

Les mesures, qui entreront en vigueur dimanche, prévoient également « des programmes d'éducation ou de traitement obligatoires, et l'installation d'un antidémarreur dans leur véhicule, pour les conducteurs avec deux ou plusieurs suspensions de permis impliquant l'alcool ou de la drogue sur une période de 10 ans », peut-on lire dans un communiqué du MTO.

Des tests spécialisés

Il n'existe pas d'équivalent à l'alcootest pour les drogues, qu'elles soient illicites ou prescrites.

Lorsqu'un policier a des motifs raisonnables de croire qu'un conducteur a les capacités affaiblies par la drogue, il doit effectuer des vérifications de base. Il peut, par exemple, demander à l'automobiliste de marcher en ligne droite ou de toucher son nez.

« Toutes nos recrues reçoivent l'entraînement pour faire les tests standards [sur la route] », explique l'agent de la circulation Tommy John Jellinek, du Service de police d'Ottawa. « Presque tous nos officiers qui travaillent sur la rue maintenant, ou 80 % d'eux autres, peuvent faire les tests. »

Si l'automobiliste échoue la première série de tests, il est arrêté et emmené au poste de police où il sera soumis à une série de 12 examens. Ceux-ci sont effectués par les experts en détection des drogues.

Des accusations criminelles peuvent aussi être portées contre les conducteurs aux capacités affaiblies.

Deux provinces, deux ensembles de règles

Au Québec, en plus des accusations criminelles, lorsqu'un conducteur a les capacités affaiblies par la drogue, son permis de conduire est suspendu pour une période de 24 heures.

Des experts en détection des drogues sont aussi présents en Outaouais.

« Nous, au poste, il y a deux agents évaluateurs qui sont formés. Par contre, tous les policiers sont formés pour effectuer les tests lors de contrôles routiers », indique le porte-parole de la Sûreté du Québec (SQ) pour la région, Marc Tessier.

L'enjeu de la détection des drogues chez les automobilistes demeure d'actualité, en raison du dépôt attendu d'un projet de loi sur la légalisation de la marijuana au Canada.

Le gouvernement fédéral devra arriver à établir la quantité de cannabis permise dans le sang pour qu'un conducteur puisse prendre le volant.

Avec les informations de la journaliste Laurie Trudel

Plus d'articles

Vidéo du jour


L’amour selon le zodiaque