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Hawkesbury a-t-elle le droit d'évincer Le Chenail?

La Ville de Hawkesbury et le Centre culturel Le Chenail étaient de retour, jeudi, devant la Cour supérieure de l'Ontario. La question en litige : la Ville était-elle dans son droit, le printemps dernier, en voulant évincer l'organisme de la Maison de l'île?

Un texte de Denis Babin

Rappelons que cette dispute a éclaté à l'été 2015, lorsque la Ville de Hawkesbury a signifié au Centre culturel qu'elle voulait installer son bureau d'information touristique au rez-de-chaussée de la bâtisse. La Maison de l'île est un lieu historique qui appartient à la Municipalité.

Hawkesbury avait alors invoqué une clause dans le bail la liant au Centre culturel jusqu'en 2024 pour « réaménager l'espace loué après avoir donné un avis de six mois à l'organisme ».

La tournure des événements a pris les dirigeants du Chenail par surprise. Au fil des mois, les deux parties ont été incapables de trouver un terrain d'entente.

Le 16 février dernier, un membre du conseil municipal a voulu remettre une lettre aux responsables du Centre culturel contenant une offre qui, selon la poursuite, aurait permis de mettre fin au conflit.

Or, les dirigeants du Chenail ont refusé d'en prendre connaissance, ce qui constitue, aux yeux de l'avocat de la Ville, Jean-François Lalonde, une violation des conditions du bail.

Ce refus a mené Hawkesbury à entamer des procédures en vue d'évincer l'organisme culturel de la Maison de l'île.

« Ça faisait un an et quelques mois qu'on tentait d'en arriver à une entente », raconte Me Lalonde. « Pour une raison ou une autre, Le Chenail a refusé de prendre connaissance des termes dans la lettre. »

Un avis d'éviction invalide, selon Le Chenail

L'avocat du Centre culturel Le Chenail, Ronald Caza, réfute l'interprétation de la Ville de Hawkesbury.

Il affirme que l'avis d'éviction émis par la Ville n'était pas valide et que le Centre culturel n'a violé aucune de ces obligations en vertu du bail.

Il croit aussi que la Ville « a fait preuve de mauvaise foi » à plusieurs reprises, dans ce dossier.

Me Caza fait valoir qu'en cherchant à évincer l'organisme Le Chenail, qui fait la promotion de la culture française, Hawkesbury n'a pas respecté ses responsabilités constitutionnelles à l'égard de sa population francophone.

« La partie la plus triste [...] c'est le fait que la Ville de Hawkesbury a intenté cette procédure pour finalement sortir Le Chenail [d'un] site historique duquel ils sont capables de jouer un rôle essentiel pour la communauté franco-ontarienne », lance Me Caza, qui fut jadis avocat du mouvement SOS Montfort.

Le juge Paul Kane a pris la cause en délibéré.

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