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Les tribunaux se mêlent du projet de sentier communautaire à Chelsea

Les travaux du projet de sentier communautaire de la Municipalité de Chelsea iront de l'avant comme prévu, malgré une injonction interlocutoire provisoire émise par la Cour supérieure du Québec, qui interdit le nivellement du sol.

La Ville s'apprête à procéder au démantèlement d'un tronçon du chemin de fer désaffecté se trouvant sur son territoire pour en faire un sentier pour les piétons, les cyclistes et les skieurs.

Toutefois, un résident de Chelsea, Tim Kehoe, a présenté une demande d'injonction devant les tribunaux.

En plus de s'inquiéter des risques environnementaux que présenterait le projet, M. Kehoe dénonce le manque de consultation auprès de la population. Notons qu'une portion du chemin de fer se trouve près de la propriété de M. Kehoe.

« En ce moment, le public n'a pas d'information pour se faire une opinion. Le conseil municipal ne semble pas s'en préoccuper, il veut simplement aller de l'avant », a-t-il déploré.

Mercredi, la cour a partiellement donné raison à M.Kehoe. Elle interdit à la municipalité de niveler le sol sous les rails de la voie ferrée.

Les deux parties accueillent favorablement le jugement

La décision n'entrave toutefois en rien le démantèlement du chemin de fer. « Le Tribunal conclut qu'au stade provisoire, il n'est pas requis d'interdire l'opération, sauf en ce qui concerne le nivellement du sol, même minimal », peut-on lire dans le jugement, qui cite notamment les conclusions d'experts en environnement.

La mairesse de la Municipalité, Caryl Green, s'est donc réjouie de cette décision et a fait savoir que les travaux de démantèlement du chemin de fer se poursuivraient quand même « dans les prochaines semaines ».

La Municipalité compte maintenant « demander des clarifications » à la Cour sur « ce qui est entendu par nivellement », explique-t-elle.

La mairesse soutient que le ministère de l'Environnement du Québec a autorisé la Municipalité, par courriel, à « égaler le sol » à la suite du démantèlement du chemin de fer. Cet élément de preuve devrait en principe être présenté devant les tribunaux.

Des consultations publiques sur ce projet sont prévues jeudi et lundi soir.

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