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Agglomération : et si la solution passait par un autre modèle?

Le procès qui oppose les villes défusionnées à la Ville de Québec au sujet des quotes-parts est terminé. Au-delà des débats sur le partage des frais de l'agglomération, c'est l'échec de la structure, mise en place au lendemain des défusions, qui retient l'attention. Un modèle qui est tout, sauf rassembleur.

Une analyse de Louise Boisvert

Après 13 jours de procès et 4 jours de plaidoiries, le dossier des quotes-parts est maintenant entre les mains du juge Bernard Godbout.

Avant de quitter la salle d’audience, le magistrat a salué le travail des procureurs des trois villes de l’agglomération, soulignant au passage qu’après plus de 10 ans de procédures, « il était temps que cela arrête. Tout le monde s’en serait bien passé [des procédures], mais il fallait passer par là ».

« Passer par là » parce que rien ne semble rallier les parties. Ni les lois existantes, ni les ententes signées en 2009, ni les maires à la tête des trois villes concernées.

Il y a bien eu quelques admissions de la part de la Ville de Québec durant ce procès, mais pas suffisamment pour contenter les villes défusionnées.

C’était le procès des quotes-parts d’abord et avant tout. Le juge devra déterminer le sens qu’il faut donner aux lois qui encadrent les dépenses mixtes, c’est-à-dire les dépenses partagées entre la Ville de Québec et l’agglomération.

Ce procès aura aussi été le théâtre de discussions sur les limites de la structure de l’agglomération.

Les chicanes et les débats des dernières années ont permis de démontrer son échec qui laisse peu d’initiative aux villes reconstituées.

Elles ont récupéré leur identité en 2006, mais elles ont perdu tout pouvoir d’influence au sein du conseil d’agglomération.

Elles ne représentent que 6 % de la population du territoire unifié.

Chercher la collaboration

L’exemple de Longueuil a plusieurs fois été cité dans ce procès. Les quatre villes reconstituées représentent près de 50 % de la population de l’agglomération de la rive sud de Montréal.

Pour faire adopter une résolution ou un règlement, la Ville de Longueuil, qui agit à titre de ville centrale, doit obligatoirement obtenir l’accord d’une des villes liées.

Cela exige de négocier avec elles pour obtenir l’appui nécessaire au bon fonctionnement de l’agglomération.

Ce modèle n’est sans doute pas parfait, mais il apporte un certain équilibre des forces.

Portée limitée

Une fois que le juge aura tranché, cela ne signifie probablement pas la fin des procédures judiciaires.

Rien pour ramener l’harmonie à court terme au sein de l’agglomération de Québec.

Le poids des villes défusionnées va rester marginal.

Pour renverser la tendance, il faudrait minimalement plus de collaboration entre la ville centrale et les villes reconstituées.

Le problème reste entier.

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