Retour

Des conseillers de Saint-Augustin sommés de rembourser des salaires perçus en trop

Des conseillers de Saint-Augustin-de-Desmaures devront rembourser des sommes perçues en trop en rémunération additionnelle. Le ministère des Affaires municipales donne raison au maire Sylvain Juneau qui avait déposé une plainte parce qu'il jugeait que les élus avaient reçu des primes injustifiées.

Les cinq conseillers de l'ancienne équipe Marcel Corriveau ont été rémunérés depuis 2006 pour avoir siégé à des comités qui ne sont pas reconnus comme tels ou qui ne donnent pas droit à une rémunération.

Selon l'avis du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire (MAMOT), les conseillers France Hamel, Denis Côté, Louis Potvin, Guy Marcotte et Lise Lortie ont été rémunérés pour siéger à deux comités au cours de l'année 2012 et à trois comités de 2013 à 2015. Or, la rémunération additionnelle était justifiée pour seulement trois comités durant cette période, conclut le MAMOT.

Le maire Sylvain Juneau estime que ce montant perçu en trop atteint 180 000 $ depuis 2006. Cette somme représenterait environ 18 000 $ pour chaque conseiller fautif, toujours selon les estimations de l'administration municipale.

« Là, c'est à nous de voir avec nos services juridiques jusqu'où l'on peut reculer dans le temps, légalement, en utilisant le mécanisme que le ministère nous recommande pour se rembourser », explique le maire Juneau.

Les conseillers répliquent

Les cinq conseillers municipaux, qui sont majoritaires au conseil, affirment que le dossier est loin d'être clos.

Louis Potvin soutient notamment que la décision du ministère est un « avis et non pas un jugement ». Il maintient que les élus ont réclamé ces sommes en toute bonne foi.

« Il n'y a personne qui nous a avisés que le règlement n'était pas correct ou conforme. Nous, on dit que si on l'avait su au moment où c'est arrivé, on aurait réagi. »

La conseillère France Hamel jette le blâme sur le service de la trésorerie. Elle soutient qu'il était de son ressort de s'assurer de la légalité de leurs rémunérations.

Une déclaration qui a fait bondir le maire de Saint-Augustin. « Comment ça qu'elle ne s'est aperçue de rien? Comment ça, moi, quand j'arrive, je m'en aperçois. Il est où le problème? C'est une histoire d'horreur au point de vue juridique et au point de vue de la gestion. »

Sylvain Juneau estime que les cinq conseillers municipaux n'ont plus la légitimité pour siéger au conseil municipal.

Les conseillers ne sont pas du même avis. Ils promettent d'étudier tous les recours qui sont à leur disposition pour contester la décision rendue.

Plus d'articles

Commentaires

Vidéo du jour


Un drone filme la beauté de l'Australie





Concours!



Rabais de la semaine