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Des entrepreneurs induits en erreur par Revenu Québec

Des centaines d'hommes et de femmes d'affaires ont eu la frousse, le mois dernier, lorsqu'ils ont reçu un avis de Revenu Québec. L'agence les sommait de verser la TPS et la TVQ qu'ils avaient perçues au sein de leur entreprise et leur imposait une pénalité. Or, ces entrepreneurs avaient déjà payé leurs taxes auprès de Revenu Québec, conformément aux règles.

Un texte d'Alexandre Duval

Daniel Genest, un comptable de Québec, affirme qu'une dizaine de ses clients se sont retrouvés dans cette situation. Il a aussitôt reçu des appels de panique. « Un client qui peut avoir 40 000 $ de taxes à payer, ça peut faire 4500 $ de pénalité à payer. C'est quand même important », illustre-t-il.

Périodiquement, les entrepreneurs sont tenus de déclarer à Revenu Québec la TPS et la TVQ qu'ils perçoivent, pour ensuite verser le montant total à l'agence. Cette déclaration se fait généralement chaque mois, ou de façon trimestrielle. « Les gens veulent avoir un bel historique avec Revenu Québec. Ils ne veulent pas niaiser », explique Daniel Genest.

À la mi-mai, soit quelques semaines après avoir transmis leur déclaration de taxes, plusieurs ont reçu un avis de cotisation par la poste. Revenu Québec y indiquait que les taxes déclarées n'avaient pas été payées. La missive était assortie d'une pénalité correspondant à 15 % des taxes impayées, en plus d'intérêts.

La facture était salée, mais Daniel Genest assure que les taxes de ses clients avaient pourtant été acquittées: les chèques de ses clients avaient bel et bien été encaissés par Revenu Québec. « On a vérifié dans le compte de banque parce que nous, les clients nous appellent aussitôt qu'ils reçoivent l'avis! »

Un problème de chèques

Sans pouvoir dire avec exactitude combien d'entrepreneurs ont reçu un tel avis, Revenu Québec reconnaît l'existence du problème et assure qu'il s'agit de la première fois qu'il survient à si grande échelle. Des centaines d'entrepreneurs ont vraisemblablement été touchés.

L'agence indique que le problème a été en partie causé par le fait que les déclarations de taxes se font par voie électronique, mais que certains entrepreneurs continuent d'envoyer le paiement par la poste.

Un délai se crée alors entre le moment où Revenu Québec reçoit la déclaration par Internet et le moment où elle reçoit le chèque et peut l'encaisser. Or, si le chèque n'est pas encaissé par Revenu Québec à la date butoir, un avis de cotisation est automatiquement envoyé aux entrepreneurs dans les trois jours ouvrables.

Surcharge de travail

La porte-parole de Revenu Québec, Geneviève Laurier, suggère que l'agence a mis plus de temps qu'à l'habitude pour encaisser les chèques, le mois dernier. 

Elle explique que la période de déclaration de taxes coïncidait avec la période de déclaration des revenus des particuliers, ce qui a créé une surcharge de travail et retardé l'encaissement de certains chèques.

Dès que Revenu Québec a encaissé les chèques des entrepreneurs, un nouvel avis leur a été envoyé pour indiquer qu'ils n'avaient plus de dettes envers l'agence.

« Personne n'a été pénalisé [...] Dès que le montant a été encaissé, on s'est dépêché à envoyer un avis de cotisation pour dire parfait, le solde est réglé, l'argent est rentré », indique Geneviève Laurier.

Revenu Québec se dit désolé pour les désagréments occasionnés et espère que la situation ne se reproduira pas.

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