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Parier un demi-million $ à roche-papier-ciseaux

Un très sérieux litige au sujet d'une hypothèque immobilière a soulevé un débat pour le moins étrange à la Cour supérieure. Le tribunal a dû se pencher sur la légalité d'une partie de roche-papier-ciseaux dont l'enjeu concernait un montant 517 000 $.

Un texte de Yannick Bergeron

Pour les amateurs de ce jeu, sachez que la juge Chantal Chatelain a statué que le résultat d'une partie ne repose pas uniquement sur la chance, mais également sur l'habileté du joueur.

Cette cause pour le moins inusitée a commencé avec une requête de Mark Hooper, de Pointe-Claire. L'homme d'affaires a demandé à la cour d'annuler l'hypothèque immobilière qu'il a consentie sur sa résidence à celui qui a jadis été son ami, Michel Primeau.

M. Hooper soutenait que l'acte n'était pas valide puisque la dette de 517 000 $ inscrite à l'hypothèque au profit de M. Primeau n'existait pas.

Selon Mark Hooper, l'accord intervenu entre les deux hommes était une simulation afin de mettre sa résidence à l'abri de Revenu Québec.

Roche-papier-ciseaux

Michel Primeau prétendait pour sa part que Mark Hooper lui devait cette somme à la suite d'une série de trois parties de roche-papier-ciseaux et que la résidence servait de gage pour le remboursement de cette dette.

C'est cette version que la juge Chatelain a retenue, après six jours d'audition : « Le Tribunal n'a d'autre choix que de retenir la théorie de la dette de jeu, laquelle est plus probable que la théorie de la simulation », écrit-elle dans son jugement de 25 pages.

Qualifiant l'affaire de nébuleuse et truffée d'invraisemblances, la juge a quand même dû se pencher sur la légalité de la partie de roche-papier-ciseaux.

Hasard ou stratégie ?

Au procès, Michel Primeau a indiqué que son ancien ami lui devait 258 500 $ à la suite d'un jeu antérieur.

Ce montant a été mis à l'enjeu « quitte ou double » au terme d'une série de trois parties de roche-papier-ciseaux, selon la version retenue par le tribunal.

La juge a pris le soin de préciser que M. Hooper est un homme d'affaires éduqué, articulé et expérimenté.

Se défendant seul, il a plaidé que ce jeu ne constituait pas un contrat valable puisqu'il ne repose pas sur les habiletés des joueurs, mais plutôt sur le hasard.

L'article 2629 du Code civil précise que les contrats de jeu et de pari ne sont valables que s'il « tiennent à la seule adresse des parties ou à l'exercice de leur corps, à moins que la somme en jeu ne soit excessive ».

Question d'adresse

La juge Chantal Chatelain croit toutefois que l’habileté du joueur peut influer sur le résultat d’une partie de roche-papier-ciseaux.

« Le jeu peut, dans certaines circonstances précises, faire appel à l’adresse des parties, notamment à la vitesse d’exécution, au sens de l’observation ou à la mise en place d’une séquence stratégique », fait-elle valoir.

La présidente du tribunal ajoute que l'habileté du joueur est encore plus déterminante quand la victoire est accordée au terme d'une série de trois parties.

Qualifiant toutefois la somme en jeu d'excessive, la juge Chatelain a déclaré le contrat de jeu invalide, donnant au bout du compte raison à Mark Hooper.

Le tribunal a donc annulé l'acte hypothécaire.

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